Résolution
Organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2030
Aucun résumé IA n'a encore été généré pour ce dossier. Les documents officiels restent disponibles ci-dessous.
SCORE_PHRONESIS_V1
55 / 100
- ✓Documents liés(1 document(s))20/20
- ○Diversité des types de documents(1 type(s) distinct(s))5/15
- ✓Actes procéduraux(5 étape(s))20/20
- ○Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
- ○Amendements(Aucun amendement)0/10
- ○Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
- ✓Empreinte civique(Présente)10/10
Formule détaillée dans la méthodologie.
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mistral-small-latest · prompt v1-empreinte-qualitative
- LibertéNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne mentionne pas de mesures relatives aux libertés individuelles ou collectives.
- ÉgalitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément dans le dossier ne traite de l'égalité ou des discriminations.
- SécuritéNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne porte pas sur des questions de sécurité publique ou privée.
- Vie privéeNon abordé
Pourquoi ?
Aucune disposition concernant la protection des données ou la vie privée n'est évoquée.
- SolidaritéNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne traite pas de mécanismes de solidarité ou de redistribution.
- Responsabilité individuelleNon abordé
Pourquoi ?
Aucun aspect lié à la responsabilité individuelle n'est abordé dans le texte.
- État de droitRenforce
Pourquoi ?
La création d'une commission d'enquête vise à contrôler l'action publique et à garantir la transparence, renforçant ainsi l'État de droit.
- Efficacité économiqueNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne contient pas d'analyse ou de mesure économique.
- DurabilitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément ne traite des enjeux environnementaux ou de durabilité.
- SouverainetéNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne mentionne pas de questions liées à la souveraineté nationale ou territoriale.
Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.
Chronologie
- —
Lecture unique
- 23 juillet 2026
1er dépôt d'une initiative.
- —
Travaux des commissions
- —
Travaux de la commission saisie au fond
- 23 juillet 2026
Renvoi en commission au fond
Scrutins liés
Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.
Amendements
0 amendement(s).