Rapport d'information sans mission

Conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation

Dossier officiel Assemblée nationale

Vulgarisation

Jamais un substitut au texte officiel.

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Documents officiels

rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation03/06/2026

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Score Phronesis

SCORE_PHRONESIS_V1

Robustesse du socle documentaire — pas une note sur la loi.

45 / 100

Documents liés(1 document(s))20/20
Diversité des types de documents(1 type(s) distinct(s))5/15
Actes procéduraux(2 étape(s))10/20
Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
Amendements(Aucun amendement)0/10
Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
Empreinte civique(Présente)10/10

Formule détaillée dans la méthodologie.

Résonance avec votre boussole

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Empreinte civique

mistral-small-latest · prompt v1-empreinte-qualitative

Impacts qualitatifs — pas de score numérique, pas de jugement moral.

LibertéNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport ne mentionne pas de mesures ou de réflexions concernant les libertés individuelles ou collectives.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co
ÉgalitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément dans le titre ou les documents fournis ne traite de l'égalité, des discriminations ou des inégalités.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co
SécuritéNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne fait pas référence à des enjeux de sécurité publique, sociale ou juridique.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co
Vie privéeNon abordé
Pourquoi ?
Aucune mention de protection des données personnelles ou de respect de la vie privée n'est présente dans les documents.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co
SolidaritéNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport ne traite pas de mécanismes de solidarité, d'aide sociale ou de protection collective.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co
Responsabilité individuelleNon abordé
Pourquoi ?
Aucun développement sur l'autonomie, la responsabilité personnelle ou les obligations individuelles n'est identifié.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co
État de droitNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne contient pas d'analyse ou de proposition relative au cadre juridique ou à l'État de droit.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co
Efficacité économiqueNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport ne semble pas aborder des questions d'efficacité économique, de performance ou de gestion des ressources.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co
DurabilitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun lien avec des enjeux environnementaux, sociaux ou économiques de durabilité n'est mentionné.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co
SouverainetéNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne traite pas de questions relatives à l'autonomie nationale, à la souveraineté politique ou économique.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en co

Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.

Chronologie

—
Travaux
3 juin 2026
Dépôt de rapport

Scrutins liés

Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.

Amendements

0 amendement(s).