Rapport d'information sans mission

Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ?

Dossier officiel Assemblée nationale

Vulgarisation

Jamais un substitut au texte officiel.

Aucun résumé IA n'a encore été généré pour ce dossier. Les documents officiels restent disponibles ci-dessous.

Documents officiels

rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition publique du 2 avril 2026 et de la présentation des conclusions du 30 avril 202630/04/2026

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Score Phronesis

SCORE_PHRONESIS_V1

Robustesse du socle documentaire — pas une note sur la loi.

45 / 100

Documents liés(1 document(s))20/20
Diversité des types de documents(1 type(s) distinct(s))5/15
Actes procéduraux(2 étape(s))10/20
Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
Amendements(Aucun amendement)0/10
Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
Empreinte civique(Présente)10/10

Formule détaillée dans la méthodologie.

Résonance avec votre boussole

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Empreinte civique

mistral-small-latest · prompt v1-empreinte-qualitative

Impacts qualitatifs — pas de score numérique, pas de jugement moral.

LibertéNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport et les documents ne mentionnent pas explicitement de mesures ou de réflexions concernant la liberté individuelle ou les libertés publiques.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition
ÉgalitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément dans les documents ne traite des questions d'égalité, de discrimination ou d'accès équitable aux innovations en matière d'IA.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition
SécuritéNon abordé
Pourquoi ?
Les documents ne contiennent pas d'analyses ou de propositions relatives à la sécurité publique ou à la protection des personnes et des biens.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition
Vie privéeNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport et les comptes-rendus ne font pas référence à la protection des données personnelles ou à la vie privée.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition
SolidaritéNon abordé
Pourquoi ?
Aucune mention n'est faite des mécanismes de solidarité, d'inclusion sociale ou de soutien aux publics vulnérables dans le contexte de l'IA.
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- rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition
Responsabilité individuelleNon abordé
Pourquoi ?
Les documents ne discutent pas de la responsabilité des individus dans l'usage ou le développement de l'IA.
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- rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition
État de droitNon abordé
Pourquoi ?
Aucun passage ne traite du cadre juridique, de la régulation ou du respect de l'état de droit dans le domaine de l'IA.
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Efficacité économiqueRenforce
Pourquoi ?
Le rapport met en avant les innovations technologiques et leurs potentiels gains de productivité, suggérant un renforcement de l'efficacité économique.
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- rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition
DurabilitéNon abordé
Pourquoi ?
Les documents ne contiennent pas d'analyses sur l'impact environnemental ou la durabilité des technologies d'IA.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition
SouverainetéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément ne traite de la souveraineté technologique, industrielle ou numérique de la France ou de l'Europe.
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- rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition

Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.

Chronologie

—
Travaux
30 avril 2026
Dépôt de rapport

Scrutins liés

Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.

Amendements

0 amendement(s).