Rapport d'information sans mission
L’évaluation des politiques de santé environnementale
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SCORE_PHRONESIS_V1
45 / 100
- ✓Documents liés(1 document(s))20/20
- ○Diversité des types de documents(1 type(s) distinct(s))5/15
- ✓Actes procéduraux(2 étape(s))10/20
- ○Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
- ○Amendements(Aucun amendement)0/10
- ○Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
- ✓Empreinte civique(Présente)10/10
Formule détaillée dans la méthodologie.
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mistral-small-latest · prompt v1-empreinte-qualitative
- LibertéNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport porte sur l'évaluation des politiques de santé environnementale sans aborder les libertés individuelles.
- ÉgalitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément dans le titre ou les documents ne traite de l'égalité dans ce dossier.
- SécuritéNon abordé
Pourquoi ?
Le sujet ne mentionne pas explicitement la sécurité comme axe d'évaluation.
- Vie privéeNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport ne semble pas inclure de considérations sur la vie privée.
- SolidaritéNon abordé
Pourquoi ?
Aucune référence à la solidarité n'est identifiable dans les documents fournis.
- Responsabilité individuelleNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne traite pas de la responsabilité individuelle.
- État de droitNon abordé
Pourquoi ?
L'évaluation des politiques de santé environnementale ne semble pas aborder l'état de droit.
- Efficacité économiqueNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément ne suggère une analyse de l'efficacité économique dans ce rapport.
- DurabilitéNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne mentionne pas la durabilité comme critère d'évaluation.
- SouverainetéNon abordé
Pourquoi ?
Le sujet ne traite pas de la souveraineté dans le cadre de ce rapport.
Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.
Chronologie
- —
Travaux
- 16 avril 2026
Dépôt de rapport
Scrutins liés
Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.
Amendements
0 amendement(s).