Résolution Article 34-1
La reconnaissance du traumatisme psychique conséquent au vécu raciste
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Documents officiels
SCORE_PHRONESIS_V1
45 / 100
- ✓Documents liés(1 document(s))20/20
- ○Diversité des types de documents(1 type(s) distinct(s))5/15
- ✓Actes procéduraux(2 étape(s))10/20
- ○Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
- ○Amendements(Aucun amendement)0/10
- ○Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
- ✓Empreinte civique(Présente)10/10
Formule détaillée dans la méthodologie.
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- LibertéNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne traite pas directement des libertés individuelles ou collectives.
- ÉgalitéRenforce
Pourquoi ?
La reconnaissance du traumatisme psychique lié au vécu raciste vise à réduire les inégalités structurelles en santé mentale.
- SécuritéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément ne concerne la sécurité publique ou juridique.
- Vie privéeNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne mentionne pas la protection des données personnelles ou de l'intimité.
- SolidaritéRenforce
Pourquoi ?
La résolution encourage une prise en charge collective des victimes de discriminations raciales.
- Responsabilité individuelleNon abordé
Pourquoi ?
Aucun passage ne lie le traumatisme à une responsabilité individuelle.
- État de droitRenforce
Pourquoi ?
La reconnaissance juridique du traumatisme renforce l'application des droits fondamentaux.
- Efficacité économiqueNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne traite pas des impacts économiques ou budgétaires.
- DurabilitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun lien n'est établi avec des enjeux environnementaux ou de long terme.
- SouverainetéNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne concerne pas la souveraineté nationale ou territoriale.
Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.
Chronologie
- —
Lecture unique
- 26 février 2026
1er dépôt d'une initiative.
Scrutins liés
Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.
Amendements
0 amendement(s).