Rapport d'information sans mission
L’avenir du projet spatial européen après Ariane 6
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SCORE_PHRONESIS_V1
45 / 100
- ✓Documents liés(1 document(s))20/20
- ○Diversité des types de documents(1 type(s) distinct(s))5/15
- ✓Actes procéduraux(2 étape(s))10/20
- ○Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
- ○Amendements(Aucun amendement)0/10
- ○Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
- ✓Empreinte civique(Présente)10/10
Formule détaillée dans la méthodologie.
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- LibertéNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport ne mentionne pas de mesures affectant les libertés individuelles ou collectives.
- ÉgalitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément dans le dossier ne traite des questions d'égalité ou de discrimination.
- SécuritéNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport se concentre sur la stratégie industrielle et technologique, sans aborder la sécurité nationale ou publique.
- Vie privéeNon abordé
Pourquoi ?
Aucune référence n'est faite à la protection des données ou à la vie privée dans le contexte spatial.
- SolidaritéNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne traite pas de mécanismes de solidarité entre États membres ou acteurs économiques.
- Responsabilité individuelleNon abordé
Pourquoi ?
Aucun aspect lié à la responsabilité individuelle des acteurs ou citoyens n'est évoqué.
- État de droitNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport ne discute pas des implications juridiques ou institutionnelles pour l'État de droit.
- Efficacité économiqueRenforce
Pourquoi ?
Le rapport souligne la nécessité de renforcer l'efficacité économique du secteur spatial européen pour maintenir sa compétitivité.
- DurabilitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucune mention n'est faite de la durabilité environnementale ou économique dans le projet spatial.
- SouverainetéRenforce
Pourquoi ?
Le rapport met en avant la souveraineté européenne dans le domaine spatial comme objectif stratégique.
Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.
Chronologie
- —
Travaux
- 11 février 2026
Dépôt de rapport
Scrutins liés
Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.
Amendements
0 amendement(s).