Rapport d'information sans mission

L’arme du génie

Dossier officiel Assemblée nationale

Vulgarisation

Jamais un substitut au texte officiel.

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Documents officiels

rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information flash sur l’arme du génie11/02/2026

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Score Phronesis

SCORE_PHRONESIS_V1

Robustesse du socle documentaire — pas une note sur la loi.

45 / 100

Documents liés(1 document(s))20/20
Diversité des types de documents(1 type(s) distinct(s))5/15
Actes procéduraux(2 étape(s))10/20
Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
Amendements(Aucun amendement)0/10
Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
Empreinte civique(Présente)10/10

Formule détaillée dans la méthodologie.

Résonance avec votre boussole

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Empreinte civique

mistral-small-latest · prompt v1-empreinte-qualitative

Impacts qualitatifs — pas de score numérique, pas de jugement moral.

LibertéNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport porte sur l’arme du génie, un sujet technique et militaire, sans mention explicite de libertés individuelles ou collectives.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et
ÉgalitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément dans le titre ou les documents ne traite de principes d’égalité ou de discrimination.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et
SécuritéRenforce
Pourquoi ?
Le rapport d’information sur l’arme du génie vise à évaluer les capacités militaires, ce qui peut contribuer à renforcer la sécurité nationale.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et
Vie privéeNon abordé
Pourquoi ?
Le sujet ne concerne pas la protection des données personnelles ou la vie privée.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et
SolidaritéNon abordé
Pourquoi ?
Aucune référence à des mécanismes de solidarité sociale ou collective n’est présente dans les documents.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et
Responsabilité individuelleNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne traite pas de la responsabilité des individus, mais des capacités militaires collectives.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et
État de droitNon abordé
Pourquoi ?
Le rapport ne mentionne pas de cadre juridique ou de respect des institutions.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et
Efficacité économiqueNon abordé
Pourquoi ?
Aucun lien avec des enjeux économiques ou budgétaires n’est identifié dans les documents.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et
DurabilitéNon abordé
Pourquoi ?
Le sujet ne traite pas d’environnement, de ressources ou de durabilité.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et
SouverainetéRenforce
Pourquoi ?
L’arme du génie relève de la souveraineté nationale et de la défense, ce qui est renforcé par l’évaluation de ses capacités.
- Dossier Assemblée nationale
- rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et

Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.

Chronologie

—
Travaux
11 février 2026
Dépôt de rapport

Scrutins liés

Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.

Amendements

0 amendement(s).