Résolution Article 34-1
Renforcer le plan national de lutte contre le scolyte en forêt
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Documents officiels
SCORE_PHRONESIS_V1
45 / 100
- ✓Documents liés(1 document(s))20/20
- ○Diversité des types de documents(1 type(s) distinct(s))5/15
- ✓Actes procéduraux(2 étape(s))10/20
- ○Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
- ○Amendements(Aucun amendement)0/10
- ○Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
- ✓Empreinte civique(Présente)10/10
Formule détaillée dans la méthodologie.
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- LibertéNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne mentionne pas de restriction ou d'élargissement des libertés individuelles.
- ÉgalitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément ne traite de l'égalité de traitement ou de l'accès aux mesures proposées.
- SécuritéRenforce
Pourquoi ?
La proposition vise à renforcer la lutte contre le scolyte, un ravageur forestier, ce qui peut contribuer à la protection des écosystèmes et des populations.
- Vie privéeNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne contient aucune disposition relative à la protection des données personnelles ou à la vie privée.
- SolidaritéRenforce
Pourquoi ?
La lutte contre le scolyte implique une action collective pour préserver les forêts, ce qui peut renforcer la solidarité entre acteurs publics et privés.
- Responsabilité individuelleNon abordé
Pourquoi ?
Aucune mesure ne semble imposer ou encourager une responsabilité individuelle spécifique.
- État de droitNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne traite pas de l'application ou du renforcement de l'état de droit.
- Efficacité économiqueRenforce
Pourquoi ?
La protection des forêts contre le scolyte peut préserver des ressources économiques liées à l'exploitation forestière et au tourisme.
- DurabilitéRenforce
Pourquoi ?
La proposition vise à renforcer la lutte contre un ravageur forestier, ce qui contribue à la préservation des écosystèmes et à la durabilité des forêts.
- SouverainetéNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne mentionne pas de question liée à la souveraineté nationale ou territoriale.
Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.
Chronologie
- —
Lecture unique
- 24 novembre 2025
1er dépôt d'une initiative.
Scrutins liés
Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.
Amendements
0 amendement(s).