Résolution Article 34-1
Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport
Aucun résumé IA n'a encore été généré pour ce dossier. Les documents officiels restent disponibles ci-dessous.
SCORE_PHRONESIS_V1
61 / 100
- ✓Documents liés(2 document(s))20/20
- ✓Diversité des types de documents(2 type(s) distinct(s))11/15
- ✓Actes procéduraux(5 étape(s))20/20
- ○Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
- ○Amendements(Aucun amendement)0/10
- ○Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
- ✓Empreinte civique(Présente)10/10
Formule détaillée dans la méthodologie.
Chargement…
mistral-small-latest · prompt v1-empreinte-qualitative
- LibertéNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne mentionne aucune mesure limitant ou élargissant les libertés individuelles ou collectives.
- ÉgalitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun élément dans les documents ne traite explicitement des questions d'égalité ou de discrimination.
- SécuritéNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne fait pas référence à des mesures de sécurité ou de prévention.
- Vie privéeNon abordé
Pourquoi ?
Aucune disposition concernant la protection des données personnelles ou la vie privée n'est évoquée.
- SolidaritéRenforce
Pourquoi ?
La résolution vise à améliorer la cohérence des politiques sportives, ce qui peut favoriser une meilleure répartition des ressources et des opportunités pour tous les publics.
- Responsabilité individuelleNon abordé
Pourquoi ?
Le dossier ne contient pas de mesures incitant ou contraignant les individus à adopter un comportement spécifique.
- État de droitRenforce
Pourquoi ?
La proposition de résolution cherche à clarifier et structurer les compétences entre les acteurs publics, ce qui peut renforcer l'application des règles et la légitimité des institutions.
- Efficacité économiqueRenforce
Pourquoi ?
L'objectif de mieux piloter les politiques sportives peut optimiser l'allocation des budgets et des ressources, améliorant ainsi leur efficacité économique.
- DurabilitéNon abordé
Pourquoi ?
Aucun aspect environnemental ou de développement durable n'est abordé dans les documents fournis.
- SouverainetéNon abordé
Pourquoi ?
Le texte ne traite pas de questions liées à l'autonomie nationale ou à la souveraineté, notamment dans le domaine sportif.
Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.
Chronologie
- —
Lecture unique
- 20 novembre 2025
1er dépôt d'une initiative.
- —
Discussion en séance publique
- 16 février 2026
Discussion en séance publique
- 16 février 2026
Décision — adoptée
Scrutins liés
Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.
Amendements
0 amendement(s).