PHRONESIS

Résolution

Garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères

Dossier officiel Assemblée nationale
Vulgarisation
Jamais un substitut au texte officiel.

Aucun résumé IA n'a encore été généré pour ce dossier. Les documents officiels restent disponibles ci-dessous.

Documents officiels

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Score Phronesis

SCORE_PHRONESIS_V1

Robustesse du socle documentaire — pas une note sur la loi.

55 / 100

  • Documents liés(4 document(s))20/20
  • Diversité des types de documents(3 type(s) distinct(s))15/15
  • Actes procéduraux(14 étape(s))20/20
  • Scrutins publics liés(Aucun scrutin public lié)0/15
  • Amendements(Aucun amendement)0/10
  • Résumé de vulgarisation(Absent)0/10
  • Empreinte civique(Absente)0/10

Formule détaillée dans la méthodologie.

Résonance avec votre boussole

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Empreinte civique
Aucune empreinte n'a encore été générée pour ce dossier. Elle décrit des impacts qualitatifs par axe (renforce / restreint / …), sans note morale.

Repères civiques (non mesurés) : DDHC 1789 et DUDH 1948 — voir méthodologie.

Chronologie

  1. —

    Lecture unique

  2. 16 septembre 2025

    1er dépôt d'une initiative.

  3. —

    Travaux des commissions

  4. —

    Renvoi préalable à la CAE

  5. 16 septembre 2025

    Renvoi préalable

  6. 29 octobre 2025

    Nomination de rapporteur

  7. 22 octobre 2025

    Réunion de commission

  8. 29 octobre 2025

    Réunion de commission

  9. 26 novembre 2025

    Réunion de commission

  10. 26 novembre 2025

    Dépôt de rapport

  11. —

    Travaux de la commission saisie au fond

  12. 26 novembre 2025

    Renvoi en commission au fond

  13. —

    Discussion en séance publique

  14. 12 janvier 2026

    Décision — considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement

Scrutins liés

Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.

Amendements

0 amendement(s).