Rapport d'information sans mission
Avis sur le projet de contrat d’objectifs et de performance de l’Institut français pour la période 2024-2026
Chronologie
- —
Travaux
- 22 février 2025
Dépôt de rapport
Scrutins liés
Aucun scrutin public lié à ce dossier. L'adoption d'un texte peut se faire à main levée, sans trace nominative.
Amendements
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